Mentions Légales

Site officiel du projet urbain de l’île de Nantes

Directeur de publication : Jean-Luc Charles, directeur général de la Samoa

Administration et gestion des contenus: Lénaïc Le Bars, responsable communication & concertation – Samoa, pôle urbain

Développement du site : Gingerminds

Photographies

Vincent Jacques
Jean-Dominique Billaud – Nautilus photographie
Valéry Joncheray
Franck Badaire

Législation

En application de la loi du 11 mars 1957 (art.41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif est strictement interdite sans autorisation de la SAMOA.

Le site Internet www.iledenantes.com (textes, éléments graphiques, photos, etc.) constitue une oeuvre protégée en France par le Code de la Propriété Intellectuelle, et à l’étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d’auteur.

La violation de l’un de ces droits est un délit de contrefaçon passible de poursuite.

Nom de domaine

La réservation du nom de domaine (www.iledenantes.com) a été effectuée par Nantes Métropole – communauté urbaine – conformément aux dispositions en vigueur auprès de l’AFNIC.

Liens hypertextes

Tout lien vers le site www.iledenantes.com doit faire l’objet d’une demande préalable au webmestre via le formulaire de contact.